Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DES ANCETRES
Mme MABELLY Yvette épouse GREFFULHE

Numéro de dépôt :
1471173
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
31/05/1998

Présentation de la marque VIN DES ANCETRES

Déposée le 31 mai 1988 par madame MABELLY Yvette épouse GREFFULHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « VIN DES ANCETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MABELLY Yvette épouse GREFFULHE domicilié(e) Aubais, 30250 SOMMIERES. - France.

La marque VIN DES ANCETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DES ANCETRES est expirée depuis le 31 mai 1998.

MABELLY Yvette épouse GREFFULHE a également déposé les autres marques suivantes : LE CLAPAS ATHOS , FIN GOURMET , LE CLAPAS D ARTAGNAN , VIN DES ANCETRES , LE CLAPAS PORTHOS , LOU GARDIAN , LE CLAPAS ARAMIS


Mme MABELLY Yvette épouse GREFFULHE - Aubais, 30250 SOMMIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

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